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Centre scientifique et technique de la construction

19/03/2021

L’élimination séparée des eaux usées et des eaux pluviales d’une parcelle est fortement recommandée pour les nouvelles constructions et les rénovations. Il est même obligatoire dans certaines régions (voir tableau). Cependant, certaines règles doivent être respectées. Cet article est dédié aux collecteurs privés, à savoir les canalisations de drainage situées sur des parcelles individuelles.

1. Avantages d’un drain séparé

Chaque Région a établi certaines obligations concernant l’évacuation séparée des eaux usées et des eaux pluviales et la récupération de ces dernières.
Séparation totale des eaux usées et drainage des eaux pluviales Obligatoire pour toutes les nouvelles constructions Non requis

Obligatoire:

  • en cas de construction neuve ou de rénovation
  • si un système de drainage séparé est mis en place dans la rue
Collecte des eaux pluviales Aucune obligation régionale

En cas de nouvelle construction:

  • réservoir d’eau de pluie obligatoire; l’utilisation pratique de l’eau de pluie collectée n’est pas obligatoire
  • Les toits plats inaccessibles de plus de 100 m² doivent être construits comme des toits verts
  • au moins 50% de la superficie des cours et jardins doit être perméable

En cas de nouvelle construction ou de rénovation, la procédure suivante sera suivie:

  • récupération de l’eau de pluie pour une utilisation pratique
  • infiltration dans le sol
  • rejet dans l’eau de surface (par ex. étang) ou dans une voie d’écoulement artificielle (par ex. fossé)
  • drainer dans le tuyau d’évacuation des eaux pluviales situé au niveau de la rue
  • évacuation par égout public combiné
Document de référence Code de l’eau (¹), article R.277 Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006 (titre I, art.13 et art.16) (²) Arrêté du gouvernement flamand du 5 juillet 2013 (³)
Exigences légales en préparation Infiltration de sol Infiltration de sol
(¹) Le code de l’eau établit les exigences légales minimales relatives à l’utilisation de l’eau de pluie. Les provinces et les municipalités peuvent elles-mêmes introduire des exigences plus strictes. Certaines communes wallonnes exigent l’installation d’un réservoir d’eau de pluie et / ou d’un dispositif d’infiltration au sol.
(²) L’arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006 fixe les exigences minimales applicables au sein de la Région. Les 19 communes peuvent elles-mêmes définir des règles plus strictes.
(³) L’arrêté du gouvernement flamand du 5 juillet 2013 fixe les exigences minimales applicables en Flandre. Les provinces et les municipalités peuvent elles-mêmes introduire des règles plus strictes. Dans la province du Brabant flamand, par exemple, un règlement d’urbanisme provincial du 24 juin 2014 a établi des exigences plus strictes pour l’installation, la rénovation ou l’extension de revêtements de sol extérieurs.
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L’élimination séparée des eaux usées et des eaux pluviales et la récupération de ces dernières pour une utilisation pratique sont les clés d’une gestion efficace des eaux usées. Ils offrent également de nombreux avantages:

  • les eaux usées peuvent être traitées plus efficacement dans les stations d’épuration lorsqu’elles ne sont pas excessivement diluées avec l’eau de pluie
  • diminue le risque de débordement des déversoirs du réseau de drainage, ce qui permet d’éviter la pollution de l’environnement et des eaux de surface
  • l’infiltration d’eau de pluie dans le sol reconstitue la nappe phréatique et évite ainsi l’assèchement du sol et un manque d’eau pour la production d’eau potable
  • le risque d’inondation dans les parties inférieures du réseau d’égouts est considérablement réduit
  • certaines applications sanitaires ne nécessitent pas l’utilisation d’eau potable et peuvent être desservies par l’eau de pluie (collectée), avec une réduction conséquente de la consommation d’eau potable.

2. Points nécessitant une attention particulière

2.1. Conception hydraulique

Pour qu’un système de drainage fonctionne correctement, il est essentiel de s’assurer qu’aucun dépôt de matière solide ne se forme dans les égouts privés. Lorsque les travaux de séparation des eaux usées et pluviales commencent et que le drain d’égout combiné d’origine ne sera utilisé que pour évacuer les eaux usées, il est recommandé de vérifier les points suivants:

  • L’ensemble du chemin d’évacuation doit pouvoir être entretenu au moyen d’un tuyau flexible équipé d’une buse de nettoyage qui sera introduit dans le réseau par des points d’inspection (tés de cockpit ou chambres d’inspection)
  • les collecteurs doivent avoir une pente minimale de 1%, pour éviter que la vitesse minimale de l’eau dans la canalisation soit trop faible
  • cette pente doit être la plus constante possible sur tout le parcours, avec le risque de créer des obstacles
  • le diamètre du collecteur ne peut jamais être réduit d’amont en aval
  • le nombre de coudes à 90 ° doit être limité. La présence de plus de deux virages à 90 ° sur le même tracé pourrait en effet s’avérer problématique.

Si de cette vérification il ressort que l’itinéraire d’évacuation n’est pas conforme aux règles de l’art, il est recommandé de le remplacer (partiellement).

2.2. Ventilation

Si vous envisagez un drainage séparé et conservez le tuyau d’évacuation des eaux usées d’origine, vous devez vérifier si le tuyau d’évacuation des eaux pluviales permet la ventilation du tuyau d’évacuation des eaux usées et éventuellement de la fosse septique.

Le démontage définitif du conduit de ventilation peut en effet compliquer l’évacuation des eaux usées, notamment en amont d’un clapet anti-retour (siphon).

De plus, si l’eau de pluie est canalisée dans une citerne, elle doit également être ventilée.

2.3. Raccordement des drains de sol et des gouttières

Lors de la conception d’un drainage séparé pour les eaux usées et les eaux pluviales, une attention particulière doit être accordée au raccordement des différents appareils.

Il faut d’abord déterminer si ce sont principalement les eaux de pluie ou les eaux usées qui passeront par ces exutoires. S’il s’agit principalement d’eau de pluie, le raccordement se fera avec le tuyau d’évacuation des eaux pluviales, même si les eaux usées sont collectées de temps en temps. Cependant, ces derniers ne pourront pas atteindre le réservoir d’eau de pluie. Il est possible de prévoir leur évacuation du trop-plein.

Si le point de rejet recueille principalement des eaux usées, il doit être raccordé au tuyau d’évacuation des eaux usées. Cette situation se produit entre autres dans le cas des terrasses couvertes ou des balcons.

3. Conclusion

Même sans obligation légale, il est recommandé de séparer le drainage des eaux usées et des eaux pluviales d’une parcelle, qu’elle soit nouvellement construite ou rénovée. À cette fin, il est important de tenir compte des recommandations contenues dans cet article concernant la conception de la plomberie, la pente, la ventilation, les points d’inspection et les connexions.

L. Vos, ir.-arch., Chercheur, Laboratoire des techniques de l’eau, CSTC

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